Marque expirée - Marque en non vigueur

SOUBEYRANES
MULLER CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
98747373
Date de dépôt :
19/08/1998
Lieu de dépôt :
MEAUX
Date d'expiration :
19/08/2018

Présentation de la marque SOUBEYRANES

Déposée le 19 août 1998 par MULLER CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX), la marque française « SOUBEYRANES »

Le déposant est MULLER CHRISTIAN domicilié(e) 8, rue de la Fontaine Fleurie,77700 COUPVRAY,COUPVRAY (dossier no 2377466) - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULLER CHRISTIAN domicilié(e) 8, rue de la Fontaine Fleurie,77700 COUPVRAY (dossier no 2377466) - 77700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOUBEYRANES est expirée depuis le 19 août 2018.

MULLER CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : PRESTA-VERRE , NEO-SENS , INO-SENS , INO-SENS


MULLER CHRISTIAN - 8, rue de la Fontaine Fleurie,77700 COUPVRAY,COUPVRAY (dossier no 2377466) - XX


MULLER CHRISTIAN - 8, rue de la Fontaine Fleurie,77700 COUPVRAY (dossier no 2377466) - 77700 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377466 - Publication au BOPI 2008-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles, fruits et légumes conservés. Préparations, fabrications et compositions à base d'épices ou d'extraits d'épices, épices. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.